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Archives contemporaines

207W

- Dates extrêmes : 1952 - 1991
- Date d'entrée : 14/09/1995
- Métrage : 0,97 Ml
- Nombre d'articles : 19

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Producteur : COMPTABILITE
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Sommaire



    Article 1 Cession d'une propriété. 1957-1977.


    Articles 2-3, 12, 15, 18 Emprunts. 1980-1987.


    Article 4 Entrepôts. 1982-1987.


    Articles 5-11 Prêts au personnel communal. 1980-1987.


    Article 13 Conseil municipal. 1986.


    Article 14 Cimetières. 1952-1963.


    Article 16 Travaux en régie. 1985-1991.


    Article 17 Assainissement, récupération de la TVA. 1973-1985.


    Article 19 Fonds scolaires départementaux. 1970-1991.


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