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Cote : 1E9 - Dates : 1851-1860

Analyse : Relevé du produit des expéditions d'actes d'état civil, visa du procureur impérial, demandes de renseignements, divers.

Série : E - Etat civil
Sous-série : 1E - Etat civil - Voir le fonds d'origine
Plan de classement : CORRESPONDANCE AVEC LES AUTORITES ADMINISTRATIVES ET JUDICIAIRES >

Année d'entrée : 00/00/00
Communicable en : 1860


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