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Cote : 1E24 - Dates : 1894
Analyse :
Etat civil, frais de timbre et de confection de la table décennale des registres de l'état civil, délégation d'un conseiller comme officier de l'état civil en l'absence des adjoints.
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Série : E - Etat civil Sous-série : 1E - Etat civil - Voir le fonds d'origine Plan de classement : REGISTRES ET PIECES DE SERVICE INTERIEUR> Année d'entrée : 00/00/00 Communicable en : 1894 |