Chemin de navigation

Articles d'archives

Inventaire de la sélection, triée sur le N° d'ordre dans le fonds, de 427 notices
La recherche portait sur : Cote du fonds = 1E
Page précédente
Copier le lien ci-dessous
Page 1/22
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 >>>>

Cote : 1E1 - Dates : 1792 - Instruction sur l'exécution de la loi du 20 septembre 1792 qui détermine le mode de constater l'état civil des citoyens, les formules des actes pour le département, fait à Douai en séance publique du Directoire du département du Nord, brochure in quarto sans nom d'imprimeur, circulaire imprimée du district pour l'envoi des nouveaux registres. [...]
Cote : 1E2 - Dates : 1792 - Procès-verbal de constatation et de remise à l'administration municipale des registres de baptêmes, mariages et sépultures des paroisses Saint-Pierre, Notre-Dame et Saint-Nicolas déposés à la grande sacristie de l'église Saint-Pierre. [...]
Cote : 1E3 - Dates : 1793-1820 - Correspondance relative à l'état civil, envoi et tenue de registres et tableaux, interprétation de la loi, interdiction de mariages entre les blancs et négresses et réciproquement, instructions diverses, renseignements. [...]
Cote : 1E4 - Dates : 1793-an IX - Relevé en feuilles des actes de l'état civil. [...]
Cote : 1E5 - Dates : 1809-1814 - Relevé en feuilles des actes de l'état civil. [...]
Cote : 1E6 - Dates : 1821-1830 - Correspondance relative à l'état civil, timbre des registres, demandes de renseignements, envoi d'actes et de notes, divers. [...]
Cote : 1E7 - Dates : 1831-1840 - Pièces diverses et correspondance relatives à l'état civil, renseignements pour successions, état civil des enfants trouvés, envoi d'actes et de notes etc. [...]
Cote : 1E8 - Dates : 1841-1850 - Correspondance et pièces diverses relatives à l'état civil, autorisations de mariage à des militaires, notes sur d'anciens noms de familles de Douai, demande de renseignements. [...]
Cote : 1E9 - Dates : 1851-1860 - Relevé du produit des expéditions d'actes d'état civil, visa du procureur impérial, demandes de renseignements, divers. [...]
Cote : 1E10 - Dates : 1861-1875 - Correspondance et pièces diverses relatives à l'état civil, demandes d'actes et de renseignements. [...]
Cote : 1E11 - Dates : 1861-1875 - Constatation à domicile des naissances et décès, traitement du médecin, renseignements donnés à ce sujet. [...]
Cote : 1E12 - Dates : 1861-1875 - Naturalisations, admissions à domicile, dossiers des intéressés. [...]
Cote : 1E13 - Dates : 1872-1875 - Option de nationalité par les Alsaciens - Lorrains, correspondance, bordereaux de déclaration, registre d'inscription, etc. [...]
Cote : 1E14 - Dates : 1872-1875 - Reconstitution de l'état civil de Paris : lois, affiches, actes divers et correspondance. [...]
Cote : 1E15 - Dates : 1874-1885 - Naturalisation, admissions à domicile, option de nationalité, réclamation Andrian, maréchal des logis fourrier. [...]
Cote : 1E16 - Dates : 1876-1883 - Personnel médical, plainte des sieurs Leclercq et Bonnefoy. [...]
Cote : 1E17 - Dates : 1876-1885 - Correspondance et pièces diverses relatives à l'état civil, demande de renseignements. [...]
Cote : 1E18 - Dates : 1876-1885 - Etat civil, divers, changements de domicile, sujets étrangers, mentions à faire sur les registres, correspondance. [...]
Cote : 1E19 - Dates : 1881-1883 - Emancipations : Fidon, de Bailliencourt, Le Banneur, Trinquet, Joire, Dubrulle, Hattu, Messien, Destiker, Dehorter, Feugey, Cavroy, Tilloy, Wattiez, Herbert, Taffin. [...]
Cote : 1E20 - Dates : 1886-1890 - Naturalisations, réintégrations, admissions à domicile, extranéïté. [...]
Page 1/22
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 >>>>

Page précédente