Chemin de navigation

Articles d'archives

Inventaire de la sélection, triée sur le N° d'ordre dans le fonds, de 151 notices
La recherche portait sur : Cote du fonds = 196W
Page précédente
Copier le lien ci-dessous
Page 1/8
1 2 3 4 5 6 7 8

Cote : 196W54 - Dates : 1986 - Exécution budgétaire : extrait du registre aux délibérations relatif au budget primitif. [...]
Cote : 196W55 - Dates : 1986 - Exécution budgétaire : extrait du registre aux délibérations relatif au budget supplémentaire. [...]
Cote : 196W56 - Dates : 1986 - Exécution budgétaire : extrait du registre aux délibérations relatif aux décisions modificatives, décisions modificatives. [...]
Cote : 196W57 - Dates : 1986-1987 - Exécution budgétaire : extrait du registre aux délibérations relatif au compte administratif et au compte de gestion du receveur municipal, fiches financières. [...]
Cote : 196W59 - Dates : 1987 - Exécution budgétaire : extrait du registre aux délibérations relatif au budget primitif. [...]
Cote : 196W60 - Dates : 1987 - Exécution budgétaire : extrait du registre aux délibérations relatif au budget supplémentaire. [...]
Cote : 196W61 - Dates : 1987 - Exécution budgétaire : extrait du registre aux délibérations relatif aux décisions modificatives, décisions modificatives. [...]
Cote : 196W62 - Dates : 1987 - Exécution budgétaire : extrait du registre aux délibérations relatif au compte administratif, fiches financières. [...]
Cote : 196W63 - Dates : 1987 - Exécution budgétaire : extrait du registre aux délibérations relatif au programme d'investissement. [...]
Cote : 196W64 - Dates : 1988 - Exécution budgétaire : extrait du registre aux délibérations relatif au compte de gestion du receveur municipal. [...]
Cote : 196W65 - Dates : 1988 - Exécution budgétaire : extrait du registre aux délibérations relatif au budget primitif. [...]
Cote : 196W66 - Dates : 1988 - Exécution budgétaire : extrait du registre aux délibérations relatif au budget supplémentaire. [...]
Cote : 196W67 - Dates : 1988 - Exécution budgétaire : extrait du registre aux délibérations relatif aux décisions modificatives, décisions modificatives. [...]
Cote : 196W69 - Dates : 1988 - Exécution budgétaire : extrait du registre aux délibérations relatif au programme d'investissement. [...]
Cote : 196W70 - Dates : 1988 - Compte de gestion du receveur. [manquant le 28 novembre 2018]. [...]
Cote : 196W71 - Dates : 1989 - Exécution budgétaire : extrait du registre aux délibérations relatif au budget primitif. [...]
Cote : 196W72 - Dates : 1989 - Exécution budgétaire : extrait du registre aux délibérations relatif aux décisions modificatives. [...]
Cote : 196W73 - Dates : 1989 - Exécution budgétaire : extrait du registre aux délibérations relatif au budget supplémentaire. [...]
Cote : 196W74 - Dates : 1989 - Exécution budgétaire : extrait du registre aux délibérations relatif au compte administratif. [...]
Cote : 196W75 - Dates : 1989 - Exécution budgétaire : extrait du registre aux délibérations relatif au programme d'investissement. [...]
Page 1/8
1 2 3 4 5 6 7 8

Page précédente